Certificat de conformité Européen pour cyclo MBK Motobécane Motoconfort Solex
Le prix du certificat de conformité. En passant par le site de commande en ligne, il est possible d'avoir le prix de son certificat de conformité qui varie en fonction de la marque du véhicule et de la catégorie du véhicule. Pour vous donner un ordre d'idée de prix, il faudra compter 129 € pour un certificat de conformité Audi ou.
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Deux solutions s'offrent à vous: 1) Le faire soi-même: a) Se rendre sur https://ants.gouv.fr b) Regrouper les documents: Carte d'identité, justificatif de domicile, facture d'achat ou attestation sur l'honneur du véhicule de famille c) Un cerfa disponible ici d) Attestation d'assurance e) Feuilles des mines: Solex 2200 Solex 3300 Solex 3800 Sinfac
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Formulaire Cerfa 13754*01 Ou une Facture d'achat de votre Solex à votre Nom 3 - Une Photocopie du Certificat de Conformité Mines ( Solex Type : 5000-3800-3300-2200) rempli Ou une Déclaration sur l' honneur
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La demande de certificat d'immatriculation ( CERFA 13750*05) Le justificatif de propriété (certificat de cession ou facture établie par le vendeur) Un justificatif de domicile de moins de six mois Une pièce d'identité (carte d'identité, passeport) Le certificat de conformité original
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Voici comment procéder : Fiche de renseignement pour les demandes en ligne en 2018! Fiche de renseignement complémentaire Remplir la demande d'immatriculation en D1 : marque : vélosolex en D2 : type : 3800 ou 2200 ou 330 ou. en D3 : rien en E : N° de cadre puis écrire les chiffres du N° du moteur X XXX XXX en J1 : C L (pour cyclo)
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Pour obtenir un duplicata de certificat de conformité pour un cyclomoteur de marque MBK, Motobécane, Motoconfort ou pour certains Solex 3800 distribués avant 2004 par les differents réseaux associés à notre marque, nous vous remercions de compléter le formulaire ci-dessous.
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Qu'est-ce qu'un certificat de conformité ? Pour rappel, vous devez demander l'attribution d'un numéro d'immatriculation dans le SIV auprès des services de l'ETAT si votre cyclo n'a jamais été immatriculé et que vous souhaitez le faire circuler. Les pièces à fournir sont : la demande de certificat d'immatriculation ;
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Identifier & dater son Solex. Grâce à la législation française, nous allons pouvoir à coup sûr (ou presque) identifier n'importe quel Solex et connaître son année de fabrication. En effet, nos fonctionnaires gaulois imposent depuis longtemps que tout moteur reçoive un numéro d'identification unique. C'est ce numéro qui va nous.
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Inscription : 08-08-2014. Messages : 1. Bonjour, je suis nouveau membre je rencontre des difficultés pour immatricule un solex 3800. SI UNE PERSONNE PEUX ME DONNER LES ASTUCES AINSI QUE LE CERTIFICAT DE CONFORMITE. MERCI. Hors ligne.
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pourrais tu m envoyer ce certificat de conformite pour solex 3800 je t en serai eternellement reconnaissant mon adresse mail est [email protected] merci. Hors ligne #28 16-08-2009 14:11. corsaires Membre Inscription : 16-08-2009 Messages : 5. Re : immatriculation des cyclomoteurs.
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Année de Production SoleX : Annnée: Mois: Modéle et évolution: n° moteur: 1946: Mai: 45cc roues de 650: 1000: 1947: Janvier : 45cc roues de 650:. 3800 frein arriére 83mm poignée tournante (mai) 4 252 840: 1969:. commercial ou capitalistique avec la société SINBAR - Groupe Easybike - propriétaire des marques SOLEX, VELOSOLEX.
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CERTIFICAT DE CONFORMITE Nous, soussigné MBK Industrie, Société Nouvelle MOTOBECANE, constructeur, Z.l. de Rouvroy, 02100 SAINT-QUENTIN, certifions. 2.) Marque : MBK 3.) Type : 3800 4.) No d'ordre dans la série ou numéro d'identification . 5.) Carrosserie : Solo 6.) Source d'énergie : ES 7.) Puissance administrative : néant 8.) Nombre.
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Il se peut que vous ne disposiez pas de ce certificat de conformité. Il est toutefois possible de l'obtenir si vous n'avez pas acheté votre Velosolex auprès d'un revendeur agréé. En outre, vous avez besoin d'un formulaire de demande de certificat d'immatriculation. Vous pouvez l'obtenir sur un site Internet spécialisé de Solex.
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Depuis le mois de novembre 2017 l'ensemble des démarches sont à effectuer sur le site https://ants.gouv.fr/ Lorsque vous aurez effectué votre demande d'immatriculation, vous recevrez un certificat provisoire avant de recevoir le certificat d'immatriculation définitif par voie postale. Pour immatriculer votre Solex en 5 étapes :